S’il est bien un sujet mouvant (chaque année avec les lois de finances auxquelles s’ajoutent les réglementations spécifiques : (LOM et Climat & Résilience, par exemple); c’est bien celui de la fiscalité française, touffue et complexe, sur l’achat et l’usage des véhicules, les aides disponibles, la consommation des énergies, etc. Une fiscalité nationale, elle-même contrainte par le cadre européen et généralement durcie localement; que ce soit au niveau des régions comme des métropoles ou encore des Intercommunalités… Quantité de réjouissances fiscales donc, qu’il convient de détricoter et illustrer pour savoir précisément ce à quoi l’on a droit ou non. Et pour ne pas faire trop complexe et rébarbatif, certains, dont nous sommes, ont en leur temps créés les premiers précis fiscaux au format pocket, repris depuis par quantité d’acteurs du marché…
Précis, concis, didactique…
trois ou quatre roues…
…C’est notamment le cas d’Alphabet qui a sorti son “ Guide de la fiscalité des véhicules d’entreprises 2022 ” annoncé comme : « voulant fournir les clés pour réussir la transition de votre mobilité…», pas moins. Quand on sait que les loueurs de longue durée (avant tout de véhicules), parlent volonté de “mobilité” , mais comme beaucoup d’autres aujourd’hui, en font finalement très peu !
– Quoi qu’il en soit ce guide inscrit à son sommaire : le cadre réglementaire dans lequel nous évoluons en indiquant le calendrier des grandes étapes déterminées dans la loi de Finances, 2022, la LOM et plus récemment la loi Climat et Résilience : 2022, 2024, 2027, puis 2030…
– On y traite ensuite des bonus autos et deux ou trois roues, de la prime, donc des aides à la conversion, du fameux malus dit “ écologique ”, punitif… de la taxe sur la masse des véhicules (double peine…) puis, non plus de la TVS, mais désormais de la taxe sur les émissions de CO2 et celles des polluants avec leur barème calculé au gramme près, un vrai régime minceur !
– Sont ensuite passés en revue les avantages en nature (il y en a encore…), les différentes TVA, leur degré de récupérabilité… Le tout se terminant par les nouvellles joyeusetés attendues sur 2022 : loi Montagne, extensions des ZFE, nouvelles règles sur la publicité automobile, etc. Bref, ce n’est pas une somme fiscale, mais un précis regroupant les principales mesures sous une forme concise et didactique.. En fait ce dont nous avons finalement besoin !
